XTM Cloud
    Avis de conservation des données sur les produits

    1. Introduction

    Le présent avis de conservation des données ("avis") décrit les protocoles de conservation et de suppression des données des clients dans notre système de gestion des traductions ("système"). L'objectif est d'améliorer les performances du système tout en garantissant le respect des obligations légales.

    2. Champ d'application

    Le présent avis s'applique à tous les utilisateurs de notre système, quel que soit le niveau d'abonnement, et concerne spécifiquement certains types de données stockées et traitées dans le système. L'avis classe les données selon qu'elles sont concernées ou non par le calendrier de conservation décrit dans le présent document.

    3. Données concernées

    Les catégories de données suivantes seront automatiquement supprimées à l'issue de la période de conservation spécifiée, conformément au niveau d'abonnement :

    • Les projets et toutes les données accessibles à partir de l'éditeur de projet :
      • Toutes les données de l'onglet Informations générales
      • Fichiers
      • Estimations et coûts
      • Flux de travail
      • Mesures et statistiques
      • Rapports AQ et AQL
    • Rapports
    • Historique du projet
    • Journaux d'erreurs
    • Historique des fichiers générés et téléchargés
    • Tâches
    • Données héritées de TAUS
    • Filtres de projet

    Projets sous-traités : une fois que les données susmentionnées sont supprimées sur le système du contractant, elles ne seront plus accessibles sur le système sous-traité.

    Projets du connecteur: une fois que les données susmentionnées sont supprimées du système du contractant, elles ne seront plus accessibles à partir de l'instance du connecteur.

    3.1 Calendrier de conservation des données sur les instances de production

    Les périodes de conservation des données sur les instances de production sont déterminées par votre niveau d'abonnement comme suit :

    • Abonnement d'équipe : Les données seront conservées pendant une durée de 1,5 an. Si elles ne sont pas utilisées pendant cette période, les données concernées seront automatiquement supprimées du système.
      • Les clients de l'ancien modèle de tarification seront traités comme des clients Teams en termes de rétention des données, ce qui signifie que leurs projets inutilisés seront supprimés après 1,5 an, à moins qu'ils ne renouvellent leur abonnement à Business ou Enterprise.
    • Abonnements Business et Enterprise : Les données seront conservées pendant une durée de 3 ans. Si elles ne sont pas utilisées pendant cette période, les données concernées seront automatiquement supprimées du système.
      • Les clients de la suite XTM seront traités comme des clients Enterprise en termes de conservation des données, ce qui signifie que leurs projets non utilisés seront supprimés au bout de 3 ans.

    Non utilisé signifie que le projet concerné n'a pas été activement modifié via l'interface utilisateur ou l'API, que ce soit par le contractant ou le sous-traitant.

    Calendrier de conservation des données sur les instances TEST/DEV/UAT

    Les périodes de conservation des données sur les instances TEST/DEV/UAT sont déterminées par la taille de votre serveur comme suit :

    • Serveurs avec 32 Go de RAM : 1 mois
    • Serveurs de 64 Go de RAM et plus : 3 mois

    4. Données non affectées

    Les catégories de données suivantes ne sont pas soumises au processus de suppression automatique décrit dans le présent avis et seront conservées jusqu'à la résiliation du contrat avec le client :

    • Mémoires de traduction
    • Terminologie
    • Clients
    • les utilisateurs
    • Fournisseurs de services linguistiques (FSL)
    • Paramètres
    • Rapports globaux
    • Matériel de référence pour les clients

    5. Quand un projet est-il considéré comme "utilisé" ?

    Les actions effectuées via l'interface utilisateur ou l'API peuvent mettre à jour la "date de dernière utilisation" d'un projet.

    Les actions qui ne mettent pas à jour la date de dernière utilisation (et qui ne sont donc pas considérées comme une "utilisation") sont énumérées ci-dessous :

    • Toutes les actions liées à la génération et au téléchargement de n'importe quel type de fichier (source, aperçu, cible, référence, etc.).
    • Générer et télécharger des coûts, des propositions, des statistiques et des mesures.
    • Ouverture de l'éditeur de projet sans modification des informations
    • Activation d'un projet archivé*

    L'action d'ouvrir le Workbench (en mode lecture seule ou en mode édition) sera toujours considérée comme une "utilisation".

    *Lors de l'activation d'un projet archivé, bien que cela ne soit pas considéré comme une "utilisation", le délai d'archivage automatique sera prolongé en fonction des paramètres de l'instance XTM, même si aucun changement n'est effectué après la réactivation.

    6. Droits et responsabilités des clients

    Les clients sont encouragés à examiner périodiquement leurs données dans le système et à s'assurer que les informations nécessaires sont extraites ou préservées avant l'expiration de la période de conservation.

    7. Modifications

    Nous nous réservons le droit de modifier le présent avis si nécessaire. Les clients seront informés à l'avance de toute modification. La poursuite de l'utilisation du système après les modifications signifie l'acceptation de l'avis mis à jour.